Les illustrations présentent sur le site ont été réalisées grâce au pack d'illustrations Blues Illustrations disponible sur www.getillustrations.com
Les icônes présentées sur le site proviennent de l'Icon Pack : Medical Flat disponible sur www.flaticon.com

Le site UBAQ (ci-après"le Site"), accessible à l’adresse www.ubaq.io est édité par la société UBAQ (ci-après "l'éditeur"), SAS au capital de 11 700 543,20 euros, dont le siège social est situé 21 rue de Stalingrad, 94110 ARCUEIL - FRANCE.

RCS Créteil B 951141811

Directeur de la publication : Paul-Antoine Tremolet

Contact: contact@ubaq.io

Le site a été conçu et développé en partenariat avec la société Docé Studio, représentée par César Simeoni & Dorian d’Amore.

Dénomination sociale : Captain Contrat

Adresse siège social : 12 rue saint-fiacre, 75002 Paris

Site internet : www.captaincontrat.com

Le site UBAQ est hébergé par Gandi, SAS au capital de 630 000 euros, dont le siège social est situé 65 Boulevard Masséna, 75013 Paris, France, joignable par le moyen suivant : 01 70 37 76 61.

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégées par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'éditeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'éditeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites.

Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle.

La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'éditeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.